Déposée le 17 octobre 1995 par PELIN jean-michel et PELIN née DOUCE michèle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DU SEL »
Les déposants sont PELIN jean-michel domicilié(e) 25 rue de la genève,17111 LOIX EN RE (dossier no 2303173) - 17111 - France et PELIN née DOUCE michèle domicilié(e) 25 rue de la genève,17111 LOIX EN RE (dossier no 2303173) - 17111 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELIN jean-michel domicilié(e) 25 rue de la genève,17111 LOIX EN RE (dossier no 2303173) - 17111 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELIN jean-michel - 25 rue de la genève,17111 LOIX EN RE (dossier no 2303173) - 17111 - France
PELIN née DOUCE michèle - 25 rue de la genève,17111 LOIX EN RE (dossier no 2303173) - 17111 - France
PELIN jean-michel - 25 rue de la genève,17111 LOIX EN RE (dossier no 2303173) - 17111 - France
Inscription le 14 septembre 1998 - Concession de licence n°262027 - Publication au BOPI 1998-09-14
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303173 - Publication au BOPI 2005-12-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Inscription le 25 septembre 2014 - Résiliation de licence n°632024 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25
SEL Publicité,gestion d'affaires commerciales,administration commerciale.Education, formation, divertissement, activités culturelles
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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